Mentions légales
Propriété
Le site babybulle.fr est la propriété de la société :
BABYBULLE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de Lille.
Siège Social : 16 Clos du Verger, 59840 Lompret. Identifiant SIRET 538 520 917 00013.
Lieu d'exploitation : 13 rue du Beau Rang, 59237 Verlinghem. Identifiant SIRET 538 520 917 00021.
Représentant légal : Mme Nathalie BATAILLIE
Conception et responsabilité éditoriale
Le site babybulle.fr est une réalisation de la société BABYBULLE.
En sa qualité de gérante, Mme Nathalie BATAILLIE assure la direction de la publication du présent site.
Hébergement
SAS OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
www.ovh.com
Données nominatives
Une procédure de déclaration simplifiée du site babybulle.fr est en cours auprès de la CNIL.
Les informations recueillies par l'utilisation des formulaires de contact et de pré-inscription font l'objet d'un traitement informatique destiné à la prospection commerciale. Ces informations sont exclusivement destinées à la société BABYBULLE, et ne seront en aucun cas transmises ou revendues à des tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Mme Nathalie BATAILLIE, par courrier postal au siège de la société ou par courrier électronique, tous deux décrits ci-dessus.
Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site babybulle.fr, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation, et être temporairement stocké sur le disque dur de son ordinateur.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Litiges
En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s'efforceront de trouver une solution amiable.
A défaut d'accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l'Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
La saisine du médiateur de la consommation devra s'effectuer :
- soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l'AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;
- soit par courrier adressé à l'AME CONSO, 11 Place Dauphine - 75001 PARIS.
